S.C.O.P.E. SECURITE DU CONDUCTEUR DE L'ORGANISATION DU PARC DE VEHICULES ET DE L'ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.C.O.P.E. SECURITE DU CONDUCTEUR DE L'ORGANISATION DU PARC DE VEHICULES ET DE L'ENVIRONNEMENT
AXA Corporate Solutions Assurance Société anonyme
Numéro de dépôt :
3310342
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2014
Présentation de la marque S.C.O.P.E. SECURITE DU CONDUCTEUR DE L'ORGANISATION DU PARC DE VEHICULES ET DE L'ENVIRONNEMENT
Déposée le 30 août 2004 par la Société Anonyme (SA) AXA Corporate Solutions Assurance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S.C.O.P.E. SECURITE DU CONDUCTEUR DE L'ORGANISATION DU PARC DE VEHICULES ET DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXA Corporate Solutions Assurance domicilié(e) 4 rue Jules Lefebvre,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 227 354 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque S.C.O.P.E. SECURITE DU CONDUCTEUR DE L'ORGANISATION DU PARC DE VEHICULES ET DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C.O.P.E. SECURITE DU CONDUCTEUR DE L'ORGANISATION DU PARC DE VEHICULES ET DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 30 août 2014.
AXA Corporate Solutions Assurance Société anonyme - 4 rue Jules Lefebvre,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 399227354
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Assurances, informations et consultations en matière d'assurances dont l'étude de risques, assurances contre les accidents, assurances sur la vie ; affaires financières, contrats de capitalisation, caisses de prévoyance. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de téléconférence ; locations d'appareils de télécommunication. Formation, organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires et symposiums, organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes (autres que de textes publicitaires) ».
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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